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Violences & homicides

Les affaires documentées sur ce sujet, avec leurs sources, les réponses rapportées et les suites judiciaires connues.

Ce thème réunit des situations différentes. Une accusation ne vaut pas une condamnation. Le statut de chaque affaire est indiqué séparément, y compris lorsqu’elle s’est terminée par une relaxe, un acquittement, un non-lieu ou un classement sans suite.

11 dossier(s) référencé(s). Classement par date du dernier article cité.

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JoeyStarr

Violences jugées en juin 2009

Condamnation

Le Monde rapporte une condamnation à deux ans de prison, dont six mois ferme, pour des violences commises en juin 2009. L’article précise qu’aucune personne n’a été blessée. Cette fiche historique ne couvre pas les autres procédures ni les recours éventuels.

1 article(s) cité(s) · Lire les sources et la chronologie →

Notre méthode et les limites des dossiers →