Procès pénal de 2020 : acquittement
Acquittement
Violences sexuelles
Le Monde rappelle l’acquittement pénal de 2020 au bénéfice du doute raisonnable, concernant une plaignante également présente au procès civil ultérieur. Les témoignages du procès civil ne sont pas présentés ici comme les pièces du dossier pénal.
Ce que dit la personne
La réponse précise de la personne n’est pas encore décrite dans cette fiche. Cela ne signifie pas qu’elle ne s’est pas exprimée.
Acquittement
Le Monde rappelle l’acquittement pénal de 2020. Cette issue est distincte du procès civil concernant plusieurs demanderesses.
Cette issue concerne cette affaire. Les autres procédures restent distinctes.
Chronologie
Une seule étape est documentée ici. Cette chronologie reste à compléter.
- Année rapportée · mois non précisé
Acquittement pénal
Le Monde rappelle l’acquittement au bénéfice du doute raisonnable dans cette procédure. Il ne tranche pas les demandes civiles ultérieures.
Les publications sources · 1
- · Procès pénal de 2020 : acquittement
Articles sources
2025-01-09 · Le Monde · Procès pénal de 2020 : acquittement